Le Trafic d'Organes

31 mars 2011

Définition et problémtique

  • Le trafic d'organes est l'exercice illégal du commerce d'organes, il comprend le prélèvement, la conservation ou l'utilisation d'un organe ou d'un tissu humain.

 

  • Pourquoi le trafic d'organes concerne-t-il aussi bien les pays développés que les pays pauvres ?

 

  • Comment enrayer ce phénomène ?

Posté par nana_gigi à 09:02 - Commentaires [0] - Permalien [#]


Historique

     L'un des premiers cas recensé de l'histoire moderne est celui des tueurs en série, William Burke et William Hare, qui commirent dix-sept meurtres à Édimbourg, de Novembre 1827 à Octobre 1828, dans le but de revendre les corps au docteur Robert Knox.

hare_et_burke

     Dans son Rapport sur le trafic d'organes en Europe, la Commission des questions sociales, de la santé et de la famille du Conseil de l'Europe écrivait : "A l'échelle de la planète, le trafic d'organes n'est pas un problème nouveau.

     Dans les années 1980, des experts ont commencé à remarquer une pratique baptisée par la suite "tourisme de transplantation": de riches Asiatiques se rendaient en Inde et dans d'autres régions du sud-est asiatique pour obtenir des organes de donneurs pauvres.

     Depuis, d'autres destinations ont vu le jour, telles que le Brésil et les Philippines. Selon certaines allégations, la Chine ferait commerce des organes prélevés sur les détenus exécutés. La vente d'organes se poursuit en Inde malgré les nouvelles lois du pays, qui rendent cette pratique illégale dans la plupart des régions.

     Si les estimations actuelles suggèrent que le commerce illicite d'organes se maintient à un niveau relativement modeste en Europe, ce problème ne perd rien de sa gravité, car il est très probable qu'avec les nouveaux progrès de la médecine, le décalage entre l'offre et la demande d'organes continuera de se creuser."

Posté par nana_gigi à 09:03 - Commentaires [0] - Permalien [#]

Les causes

     L'obtention d'organes à partir de donneurs décédés, mais surtout de donneurs vivants, est très limitée et strictement réglementée en Europe.

    organe

     En raison de la pénurie d'organes, de 15 à 30 % des patients inscrits sur les listes d'attente décèdent avant de pouvoir être greffés.

     Le délais pour obtenir une greffe est très long, environ 3 ans à l'heure d'aujourd'hui, et devrait atteindre près de 10 ans dans les prochaines années.

     C'est pourquoi il y a de plus en plus de trafics d'organes dans le monde afin de satisfaire au maximum la demande qui est de plus en plus grande.

     argent

     Le trafic d'organes est également en plein essor dans les pays pauvres car des chirurgiens des pays riches leur promettent une qualité de vie meilleure alors que c'est tout l'inverse. Ces personnes ayant besoin d'argent sont alors tentées pour permettre de subvenir aux besoins de leur famille qui généralement grande, il faut donc assurer une vie meilleure.

 

Posté par nana_gigi à 09:31 - Commentaires [0] - Permalien [#]

Le trafic et le commerce d'organes : entre réalité et fiction

     La transplantation, aujourd'hui, a pris une place pré-pomdérente dans le traitement des affections rénales et de tout autres affections. La technique de transplantation a évolué très rapidement. Il y a un accroissement rapide des demandes de transplantations. C'est pourquoi, un fossé se creuse entre la demande et l'offre d'organes.

kidnap1

     Le commerce d'organes et le trafic d'organes sont des marchés qui se font soit de gré par l'achat d'organes vendus volontairement, soit de force par exemple par le rapt, le crime ou la fausse adoption.

     meurtre24lp

     De telles transactions ont lieu dans diverses parties du monde (Etats-Unis, Amérique latine, pays du tiers monde ...). L'absence de réglementation stricte a permis le développement de ce genre de réseaux.

Posté par nana_gigi à 09:38 - Commentaires [0] - Permalien [#]

Le commerce d'organes

     Dans certains pays, on voit apparaitre de nombreux bureaux de placement d'organes.

     Des intermédiaires touchent d'énormes commissions et se chargent du recrutement des donneurs dans les villes et les villages. La plupart des donneurs sont de pauvres paysans qui vendent un de leurs organes pour permettre à leur famille de vivre ou survivre selon les pays.

38kv8_Fist_of_Money

     Cependant, ces donneurs "obligés" reçoivent en contre partie qu'une infime somme d'argent alors que les intermédiaires s'en mettent plein les poches en vendant les organes "volés" à prix d'or pour permettre à des receveurs prêt à tout pour continuer de vivre sans se soucier de la provenance de l'organe en question.

Posté par nana_gigi à 09:49 - Commentaires [0] - Permalien [#]


12 mai 2011

Qui ? Où ? Comment ?

     Les organisations criminelles internationales ont repéré ce trafic lucratif et font pression sur des personnes en situation de pauvreté extrême, particulièrement dans les pays pauvres, pour les inciter à vendre leurs organes.

organes__123e9

     Des humains sont vendus comme pièces détachées pour répondre à la demande de riches malades en attente de transplantations d’organes. C’est un trafic lucratif organisé par des réseaux mafieux souvent en connexion avec le trafic de drogues, le trafic d'armes et la traite d’êtres humains pour "l’industrie du sexe" (prostitution).

           untitled                                        Plan_d_action_contre_le_trafic_de_drogue_article_top

     Dans les années 1980, des experts ont commencé à remarquer une pratique baptisée par la suite “tourisme de transplantation”: de riches asiatiques se rendaient en Inde et dans d’autres régions du sud-est asiatique pour obtenir des organes de donneurs pauvres. Depuis, d’autres destinations ont vu le jour, telles que le Brésil et les Philippines.

grabberraster_00001

     Selon certaines allégations, la Chine ferait commerce des organes prélevés sur les détenus exécutés. La vente d’organes se poursuit en Inde malgré les nouvelles lois du pays, qui rendent cette pratique illégale dans la plupart des états de ce pays fédéral.

     En Europe, le trafic d' humains pour vendre les organes se trouvent principalement en Moldavie, Bulgarie et Roumanie. Une enquête publiée dans la presse en 2004, a montré également un trafic d’organes d’enfants albanais orphelins. Selon l'enquête, des " enfants de Tirana ont été assassinés et leurs organes sont partis pour l’Italie et la Grèce dans les valises diplomatiques de fonctionnaires albanais " et évoque des histoires macabres de cercueils vides ou contenant des enfants dépecés.

 logo_OMS_big_73441

     Selon un classement récement publié par l'OMS (Organisation Mondiale de la Santé)  les Philippines feraient parties des cinq pays où le trafic d'organes est le plus florissant, aux côtés de la Chine, du Pakisan, de l'Egypte et de la Colombie. Les organisations clandestines et les chirurgiens spécialisés font des profits énormes de ces greffes d'organes. 

1565631381

     Il y a de nombreuses façon de se procurer des organes, une de celle-ci consiste à les mettres en vente sur des sites web où les interventions peuvent être organisées en moins de 10 jours. D'ailleurs début septembre 1999, le célèbre site de ventes aux enchères "ebay" a arrêté la vente d'un rein humain. L'annonce mise en ligne par un citoyen de Floride (Etats-Unis) stipulait : "Reins humains fonctionnels à vendre. Vous pouvez choisir n'importe lequel des deux. L'acheteur assumera tous les coûts médicaux et de transplantation. Évidemment, un seul rein est à vendre car j'ai besoin de l'autre pour survivre. Offre sérieuses ". Seulement, lorsque "ebay" a suspendu l'enchère, le rein avait atteint la somme de 5,7 millions de dollars américains ($ et/ou USD).

 trafics_organes123317175915_art

Posté par nana_gigi à 14:41 - Commentaires [0] - Permalien [#]

Législation

     De telles transactions ont lieu dans diverses parties du monde (Etats-Unis, Amérique latine, pays du tiers monde ...). L'absence de réglementation stricte a permis le développement de ce genre de réseaux.

legislation_735275

     La grande partie des pays d'Europe et d'Amerique du Nord ont interdit la vente d'organes.

Drapeau_Canada  drapeau_usa2  drapeau_europeen

     La plupart de ces ventes sont effectuées dans les pays pauvres aux bénéfices de receveurs issus de pays riches, à tel point que l'on parle de "tourisme de transplantation" et de "trafic d'organes".

 

    En France : La loi de 1994 a renforcé cette interdiction. Le principe est donc l'interdiction de la vente, le corps humain et ses produits étant "hors commerce". Tout homme qui ne respecte pas cette loi risque 7ans de prison et plus de 100 000euros d'amende. Le don d'organes repose en France sur le consentement présumé : Chaque français est considéré comme un donneur potentiel sauf s'il s'y est opposé de son vivant. Conformément à la loi de la bioéthique, si la personne décédée n'était pas inscrite sur le registre national de refus ou n'avait pas fait part à ses proches de son opposition au don d'organes de son vivant, le prélèvement d'organes est possible.

 carte_de_france

     En Inde : Le parlement fédéral a adopté, en 1994 une loi punissant sévèrement la vente d'organes mais seuls 5 Etats sur 25 l'appliquent.

 carte_inde_big

     Autres pays : La grande majorité des pays d'Asie (Japon inclus) et d'Afrique autorisent le commerce d'organe.

infopays_carte_asie  carte_20afriquep

     Au Pakistan, près des deux-tiers des greffons rénaux sont destinés à des étrangers.

Posté par nana_gigi à 15:01 - Commentaires [0] - Permalien [#]

Les partisans et les opposants

     Les partisans : Pour eux, autoriser la vente d'organes permettrait la suppression du marché noir et des vols d'organes. Selon les libertariens, l'interdiction à la vente d'organes est une atteinte à la liberté de chacun de disposer de son corps. Chaque individu  a le droit d'utiliser son coprs pour en tirer profit et en abuser (drogue, suicide, mutilation). Cependant cela implique que celui ci assume ses responsabilités et donc qu'il n'en fasse pas supporter le coût à la communauté par la sécurité.

 traffic_organ_

     Les opposants : Les arguments contre la vente d'organes sont ceux qui ont mené à son interdiction. Notamment, des questions d'éthique où les opposants considèrent que les organes ne sont pas "une marchandise comme une autre". "Leurs reins sont vendus au prix de 1000$ soit le prix d'une moto ou encore la valeur d'une télé." Voilà ce qui est affirmé ! L'homme deviendrait donc une sorte de monnaie d'échange, un bien comme autre, qualifié de simple objet. L'International Transplantation Society déclarait dès 1970 que la vente d'organes d'un donneur vivant ou mort n'est en aucun cas justifiable. L'OMS (Organisation Mondiale de la Santé) a adopté une position similaire en disant que le corps humain et les parties de ce dernier ne peuvent pas faire l'objet de transactions commerciales.

image522435x

 



 

Posté par nana_gigi à 15:05 - Commentaires [0] - Permalien [#]

Le trafic d'organes sur internet : quelques exemples

 

     En matière de trafics d'organes sur le réseau, les initiatives douteuses, quoique rares, existent néanmoins. Recensons notamment les cas suivants :

  • Début septembre 1999, le célèbre site de ventes aux enchères ebay a arrêté la vente d'un rein humain.

    L'annonce mise en ligne par un citoyen de Floride stipulait : "Rein humain fonctionnel à vendre. Vous pouvez choisir n'importe lequel des deux. L'acheteur assumera tous les coûts médicaux et de transplantation. Évidemment, un seul rein est à vendre car j'ai besoin de l'autre pour survivre. Offre sérieuses seulement". Lorsque ebay a suspendu l'enchère, le rein avait atteint la somme de 5,7 millions US$.

     

  • Toujours sur eBay, un couple peu scrupuleux avait mis en vente quelques mois plus tôt un bébé, à destination des parents stériles qui étaient prêts à payer le prix fort pour étancher leur soif de maternité/paternité.

     

  • Un photographe de mode américain, Ron Harris, a lancé en octobre 1999, à destination des femmes stériles, un site où il met en vente les ovules de top-modèles.

    Ce site s'adresse aux 6 millions de femmes américaines stériles à la recherche d'ovules, qui préféreront acheter ceux d'une top-modèle plutôt que ceux d'une quidam peu gâtée par la nature. La donneuse recevra le fruit de la vente sous déduction d'une commission de 20% à Ron Harris. Celui-ci explique que son site est "safe" : contrôle médical absolu, conditions d'hygiènes parfaites, etc. Certains ovules sont mis en vente à un prix de 50.000 US$. Malgré les protestations, Ron Harris a déjà annoncé son intention d'ouvrir un site parallèle mettant en vente le sperme de top-modèles masculins.

     03352232_photo_ebay                                     a_placerdanslarticlegreffe



 

Posté par nana_gigi à 15:05 - Commentaires [0] - Permalien [#]

Le trafic d'organes sur internet : quelques réflexions juridiques

   Ces pratiques posent quatre problèmes au moins : la responsabilité déontologique des médecins, la responsabilité pénale des parties à la transaction (et l'eventuelle complicité du médecin), la validité de la transaction au niveau civil, et la responsabilité du site qui permet la transaction.

        La responsabilité déontologique du médecin

    Sur le plan déontologique, en fonction de sa nationalité, le médecin qui prêterait son concours à une transplantation ou une insémination réalisée dans de telles conditions pourrait se voir condamné par les autorités ordinales.

    Aux Etats-Unis, Multimedium rapporte que le docteur Thomas Reardon, président de l'Association Médicale Américaine, aurait confirmé que "l'éthique d'un médecin qui s'impliquerait dans une telle affaire est sans doute à remettre en question. De plus, il est illégal de vendre des organes dans ce pays".

       En Europe également, les autorités ordinales voient tout ce trafic d'un mauvais oeil. Lorsqu'on sait à quel point les ordres sont soucieux d'instituer des garde-fous aux expériences les plus diverses, notamment en instituant des commission d'éthique, il serait douteux qu'ils autorisent un médecon à prêter son concours à une opération commerciale de ce type. Tant le serment d'Hypocrate, que la notion (floue il est vrai) de dignité de la profession, pourraient venir en aide à l'ordre qui poursuivrait sur ces bases un de ses membres.

icone_medecine
 
       La responsabilité pénale des parties à la transaction 
 
      Sur le plan pénal, les exemples repris ci-dessus pourraient être assimilés à un trafic d'organe, dont on sait qu'il est réprimé par quasiment toutes les législations. 
 
      Aux États-Unis, la vente d'organes, virtuelle ou non, est un crime passible d'une amende de 50 000$ et de cinq ans de prison. En europe également, des législations strictes réglementent la matière.

    Il faut noter toutefois que la vente d'un être humain (bébé), n'est pas assimilable à la vente d'un organe (rein par exemple), ou à la vente d'un ovule, de sperme ou de sang. Notamment, ces derniers éléments sont-ils des organes au sens de la loi ? Il faudra donc chaque fois vérifier le texte applicable avant de réagir sur le plan juridique.

 
      Enfin, si les parties sont sanctionnées, le médecin pourra le cas échéant être lui aussi poursuivi pour complicité.

       La validité de la transaction au niveau du droit civil

      On sait que de manière générale, le droit civil prévoit que le corps humain est "hors commerce". Une transaction illégale portant sur le corps humain pourrait le cas échéant être annulée sur base de l'ordre publis ou des bonnes moeurs.
 
       La responsabilité du site qui permet la transaction 
 
     Cette responsabilité est de la même nature que celle de tout fournisseur de service Internet. 
 
      Sans refaire l'interminable débat de cette responsabilité, et dans l'attente des directives européennes définitives sur le sujet, signalons que lorsque l'offre de vente est réalisée à l'insu du fournisseur, sa responsabilité pourra néanmoins être engagée si, prévenu par une source fiable et crédible, il ne peut raisonnablement douter de la l'illégalité en train de se commettre sur son système. Il lui faudra à ce moment prendre des mesures. 
 
      A titre d'exemple, eBay expliquent qu'elle n'a pas de système pour dépister les encans illégaux, et qu'elle se fie aux usagers-délateurs pour assurer la légalité des produits/services offerts par ses clients. Jusqu'à présent, confrontée à la vente d'organes humains au sens large, eBay a toujours pris des mesures énergiques.

 

justice

Posté par nana_gigi à 15:07 - Commentaires [0] - Permalien [#]